CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DES RESSOURCES EN LIGNE DE TRIUMPH (SITE WEB ET APPLICATION)

Les présentes conditions d’utilisation s’appliquent à votre utilisation de notre site Web https://www.triumphmotorcycles.co.uk (le « site Web »), et de notre application mobile My Triumph (l’« Application ») (conjointement désignés les « Sites »).

EN UTILISANT NOTRE SITE WEB OU EN TÉLÉCHARGEANT NOTRE APPLICATION, VOUS CONFIRMEZ ACCEPTER LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION ET ACCEPTEZ DE VOUS Y CONFORMER. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER NOTRE SITE WEB NI TÉLÉCHARGER NOTRE APPLICATION.

Les Sites sont exploités par Triumph Motorcycles Limited (« Nous »). Nous sommes immatriculés en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 01735844 et notre siège social est sis Ashby Road, Measham, Swadlincote, Derbyshire, DE12 7JP. Nous vous autorisons à utiliser notre Application et/ou notre site Web selon les modalités définies dans les présentes conditions d’utilisation.

Pour toute question concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse [email protected] ou par téléphone au +44(0) 1455 251700.

Notre politique de confidentialité, disponible sur www.triumphmotorcycles.fr/privacy-policies, s’applique également à votre utilisation de nos Sites.

Nous sommes susceptibles de modifier les présentes conditions à tout moment. Chaque fois que vous souhaitez utiliser nos Sites, veuillez consulter les présentes conditions afin de prendre connaissance des modalités qui s’appliquent à ce moment précis. Nous sommes également susceptibles de mettre à jour et modifier nos Sites, y compris leur contenu et les produits qui y sont disponibles à la vente, à tout moment et sans préavis, notamment pour interrompre la commercialisation de certains modèles, pièces, accessoires, vêtements et autres articles ou pour modifier leurs caractéristiques.

Nos Sites

Nos Sites sont accessibles gratuitement.

Nous ne garantissons pas la disponibilité permanente ni l’ininterruption de nos Sites ou de leur contenu. Nous sommes susceptibles de suspendre, supprimer ou limiter la disponibilité de tout ou partie de nos Sites pour des motifs commerciaux ou opérationnels. Nos Sites sont susceptibles d’être indisponibles en cas de défaillance mécanique, matérielle, logicielle, de défaillance des systèmes de télécommunication ou de tiers. Nous ne pouvons prédire ni contrôler à quel moment lesdites interruptions peuvent survenir ni leur durée.

Vous êtes également tenu(e) de vous assurer que toute personne qui accède à notre site par le biais de votre connexion Internet a connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’y conforme.

Le contenu de nos Sites est uniquement fourni à titre d’information. Il ne doit pas être considéré comme des conseils sur lesquels se fonder. Vous devez obtenir des conseils professionnels ou spécialisés avant d’entreprendre ou de vous abstenir d’entreprendre une quelconque action sur la base du contenu de nos Sites.

Malgré les efforts raisonnables que nous fournissons pour mettre à jour les informations de nos Sites, nous ne garantissons nullement, de façon expresse ou tacite, l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité du contenu de notre Site. En particulier, nous ne sommes pas responsables des erreurs d’impression, des informations dépassées, des inexactitudes techniques ou tarifaires, des erreurs typographiques ou autres susceptibles d’apparaître sur nos Sites.

Veuillez noter que le présent site web contient des images de motos équipées d’accessoires susceptibles de ne pas être mentionnés. Nous déclinons toute responsabilité en cas de malentendu consécutif concernant l’équipement de série. 

Configuration requise et mises à jour de l’Application

Les façons dont vous pouvez utiliser l’Application et la documentation associée peuvent également être soumises aux règles et politiques applicables de la boutique d’applications (de Google ou Apple) (« Règles de la boutique d’applications »). Veuillez noter en particulier que l’utilisation de l’outil de cartographie sur notre Application est soumise : (1) à la politique de confidentialité de Google disponible sur https://www.google.com/policies/privacy/; et (2) aux Conditions d’utilisation supplémentaires de Google Maps/Google Earth disponibles sur https://maps.google.com/help/terms_maps.html.

En cas de divergence ou d’incohérence entre les présentes conditions d’utilisation et les Règles de la boutique d’applications, les Règles de la boutique d’applications prévalent.

Veuillez consulter les pages concernées de notre site Web disponibles sur www.triumphmotorcycles.fr/bikes/my-triumph-connectivity-system, pour plus d’informations sur l’Application, notamment ses fonctionnalités et les appareils compatibles dont les fonctionnalités de base ont été testées avec le module de connectivité My Triumph.

Nous vous accordons personnellement le droit d’utiliser l’Application dans les conditions énoncées précédemment. Vous ne pouvez pas transférer l’Application à une autre personne, que ce soit moyennant une contrepartie financière, une autre contrepartie ou gratuitement. En cas de vente d’un appareil sur lequel l’Application est installée, vous êtes tenu(e) de supprimer l’Application dudit appareil.

Nous sommes susceptibles à tout moment de mettre à jour automatiquement l’Application et de modifier le service disponible sur l’Application afin d’améliorer ses performances ou ses fonctionnalités, d’intégrer les modifications du système d’exploitation ou de corriger des problèmes de sécurité. Nous pouvons également vous demander de mettre à jour l’Application pour ces mêmes raisons.

Dans le cas où vous choisissez de ne pas installer lesdites mises à jour ou désactivez les mises à jour automatiques, il est possible que vous ne puissiez pas continuer d’utiliser l’Application et les services disponibles sur l’Application.

Si vous téléchargez ou diffusez l’Application sur un téléphone ou tout autre appareil qui ne vous appartient pas, vous devez obtenir l’autorisation du propriétaire pour ce faire. Vous êtes tenu(e) de vous conformer aux présentes conditions, que vous soyez le propriétaire dudit téléphone ou autre appareil ou non.

En utilisant l’Application, vous nous autorisez à collecter et utiliser des informations techniques concernant les appareils sur lesquels vous utilisez l’Application et concernant les logiciels, le matériel et les périphériques associés afin d’améliorer nos produits et vous fournir des services. Dans la mesure où nous collectons et utilisons des données à caractère personnel, veuillez consulter notre politique de confidentialité disponible surwww.triumphmotorcycles.fr/privacy-policies.

Restrictions de licence

Vous acceptez de :

• • vous conformer à la législation en vigueur eu égard à votre utilisation des Sites ;
• ne louer, concéder une sous-licence, prêter, fournir à personne, ni mettre à la disposition de personne les Sites, sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie, sans notre autorisation écrite préalable ;
• ne pas copier les Sites, sauf dans le cadre de l’utilisation normale de l’Application, si besoin à des fins de sauvegarde ou de sécurité opérationnelle ou dans les autres cas prévus dans les présentes conditions ;
• ne pas traduire, fusionner, adapter, ni modifier les Sites, en tout ou partie, ni permettre la combinaison des Sites avec d’autres programmes ou leur intégration à d’autres programmes, en tout ou partie, sauf si cela est nécessaire pour utiliser les Sites sur des appareils dans les conditions autorisées par les présentes conditions ;
• ne pas désassembler, décompiler ni rétroconcevoir tout ou partie des Sites, en créer des œuvres dérivées, ni tenter l’une de ces actions, à moins que lesdites actions ne soient pas interdites par les sections 50B et 296A de la loi de 1988 sur le droit d’auteur, les modèles et dessins et les brevets (Copyright, Designs and Patents Act).

Protection de vos identifiants

Dans le cas où vous choisissez ou recevez un nom d’utilisateur, un mot de passe ou tout autre élément d’information dans le cadre de nos procédures de sécurité, vous êtes tenu(e) de traiter ces informations de manière confidentielle. Vous ne devez pas les divulguer à des tiers.

Nous avons le droit de désactiver à tout moment tout nom d’utilisateur ou mot de passe, que vous l’ayez choisi ou qu’il vous ait été attribué, si nous avons un motif valable de penser que vous avez enfreint l’une des dispositions des présentes conditions d’utilisation.

Si vous apprenez ou soupçonnez qu’une personne autre que vous connaît votre nom d’utilisateur ou votre mot de passe, vous devez nous en informer dans les meilleurs délais par e-mail à l’adresse[email protected].

Utilisation du contenu de nos Sites

Nous sommes le propriétaire ou le détenteur de la licence de l’Application et de tout contenu textuel, graphique ou autre figurant sur les Sites. Lesdits contenus sont protégés par les lois et traités relatifs au droit d’auteur en vigueur dans le monde. Tous ces droits sont réservés. Vous ne détenez aucun droit de propriété intellectuelle sur les Sites ou leur contenu, mais uniquement le droit de les utiliser conformément aux présentes conditions.

Vous pouvez visionner, copier, imprimer et utiliser le contenu de nos Sites pour votre usage personnel seulement, sous réserve que : (1) il soit uniquement utilisé à des fins informatives et non commerciales ; (2) vous ne modifiez en aucune manière les copies papier ou numériques des documents que vous avez imprimés ou téléchargés ; et (3) vous n’utilisiez ni ne copiez aucune photographie, séquence vidéo ou audio ni graphique sans l’accompagner du texte associé.

Notre statut d’auteurs du contenu de nos Sites et celui de nos contributeurs identifiés doit toujours être indiqué.

Dans le cas où vous imprimez, copiez ou téléchargez une quelconque partie de nos Sites en violation des présentes conditions d’utilisation, votre droit d’utilisation de nos Sites cesse immédiatement et vous devez, à notre discrétion, restituer ou détruire toute copie des documents que vous avez produite.

Sites Web tiers

Dans le cas où nos Sites contiennent des liens vers d’autres sites et ressources fournis par des tiers, lesdits liens sont uniquement fournis à titre d’information. Lesdits liens ne doivent pas être interprétés comme une approbation de notre part des sites Web auxquels ils renvoient ni des informations que vous pouvez y obtenir. Nous n’exerçons aucun contrôle sur le contenu desdits sites ou ressources.

Vous pouvez établir des liens vers la page d’accueil de notre site Web, de façon loyale et conforme à la loi uniquement, et sous réserve de ne pas nuire à notre réputation ni d’en tirer profit. Vous ne devez pas établir de lien de façon à suggérer une quelconque forme d’association, d’approbation ou de soutien de notre part s’il n’en existe pas. Vous ne devez pas établir de lien vers notre site Web sur les sites Web qui ne vous appartiennent pas. Notre site Web ne doit pas être encadré par un autre site, et vous ne pouvez pas créer de lien vers une partie de notre site autre que la page d’accueil. Nous nous réservons le droit de vous retirer notre autorisation à l’établissement de liens sans préavis. Le site Web sur lequel figure le lien doit être conforme à tout égard aux normes de contenu définies ci-dessous.

Contenu généré par les utilisateurs

Nos Sites peuvent inclure des informations et documents mis en ligne par d’autres utilisateurs de nos Sites. Nous ne vérifions ni n’approuvons aucune desdites informations et documents. Les opinions exprimées par d’autres utilisateurs sur nos Sites ne reflètent pas nos opinions ou valeurs.

Lorsque vous utilisez une fonction qui vous permet de mettre en ligne du contenu sur notre site ou de prendre contact avec d’autres utilisateurs de notre site, vous devez vous assurer que votre contenu :

• est exact s’il énonce des faits ou sincère s’il présente des opinions ;
• est conforme à la législation en vigueur en Angleterre et au Pays de Galles et dans le pays depuis lequel il est publié ;
• n’est pas diffamatoire, trompeur, obscène, menaçant, abusif, offensant, haineux ou provocant ;
• ne présente pas de contenu sexuellement explicite et n’encourage pas la violence, la discrimination ou des activités illégales ;
• ne porte pas atteinte au droit de propriété intellectuelle d’une autre personne ;
• ne contrevient pas à une obligation légale envers un tiers, par exemple une obligation de confidentialité ;
• ne constitue pas une usurpation d’identité et ne trompe pas sur votre identité ou votre affiliation avec une autre personne ;
• n’invite, n’encourage, ni n’incite pas une partie à commettre ou soutenir un acte illégal ou délictueux tel qu’une violation de droit d’auteur ou un abus informatique (strictement à titre d’exemple) ; et
• ne contient aucune publicité et ne promeut aucun service ou lien Internet vers d’autres sites.

Vous garantissez que toute contribution satisfait à ces normes et que vous êtes responsable envers nous et devez nous indemniser en cas de non-respect de cette garantie. Vous êtes par conséquent tenu(e) responsable dans le cas où nous subissons une perte ou un dommage du fait du non-respect de ladite garantie. Nous sommes en droit de retirer toute publication que vous avez déposée sur notre site si nous estimons qu’elle ne satisfait pas aux normes de contenu définies ci-dessus.

Dans le cas où vous utilisez nos Sites pour envoyer des informations, commentaires ou demandes, par exemple des idées, commentaires, suggestions ou questions (« Contenu d’utilisateur »), ledit Contenu d’utilisateur doit être considéré comme non confidentiel et non exclusif et vous devez conserver les droits de propriété sur votre contenu, mais vous nous accordez une licence pour reproduire, utiliser, conserver, divulguer, diffuser ledit Contenu d’utilisateur et le mettre à la disposition de tiers sans limitation.

Nous avons également le droit de divulguer votre identité à tout tiers affirmant que le contenu que vous avez publié ou téléchargé sur notre site constitue une violation de ses droits de propriété intellectuelle ou de son droit à la vie privée.

Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité et de la sauvegarde de votre contenu.

Sécurité à moto

Les photographies et vidéos utilisées sur nos Sites illustrent des motos Triumph utilisées par des pilotes professionnels expérimentés équipés de protections adéquates évoluant sur circuits fermés sous la surveillance de professionnels. Nous n’approuvons ni n’encourageons pas les cascades, les figures, ni aucune forme de conduite irresponsable.

Les motos illustrées sur nos vidéos sont homologuées pour la conduite sur route et pour un usage hors route modéré. L’usage hors route modéré inclut l’utilisation sur route non revêtue, de terre ou de gravier, mais n’inclut pas la conduite sur piste de motocross, la compétition hors route, ni la conduite hors route avec passager. L’usage hors route modéré n’inclut pas les sauts ni le franchissement d’obstacles. Vous ne devez pas essayer de reproduire chez vous les cascades ou figures illustrées sur nos photos et vidéos.

Chez Triumph, nous souhaitons que vos balades à moto soient sûres et agréables. Conduisez toujours en respectant les consignes de sécurité et de prudence, dans les limites de la loi. Portez un équipement de protection adéquat, n’essayez pas de surpasser votre niveau et suivez des cours de conduite. Ne conduisez jamais sous l’influence de l’alcool ou de la drogue. Portez toujours un casque homologué et des équipements de protection adéquats pour les yeux et le corps, et assurez-vous que votre passager fasse de même.

Consultez votre manuel du propriétaire et contrôlez votre moto Triumph avant de la conduire.

Notre Application peut être utilisée pour vous indiquer votre itinéraire. Dans le cas où vous souhaitez utiliser cette fonctionnalité de notre Application, vous ne devez pas utiliser notre Application ni le système de connectivité My Triumph de façon à être distrait(e) pendant la conduite.

Vous ne devez utiliser aucune des autres fonctionnalités de notre Application ni utiliser notre Application à d’autres fins en conduisantю

Vous ne devez jamais utiliser notre site Web en conduisant.

Triumph ne peut être tenu pour responsable envers vous ou un tiers du fait que vous n’avez pas respecté les dispositions de la présente section (Sécurité à moto) en conduisant.

Notre responsabilité envers vous en cas de perte ou de dommage

Nous n’excluons ni ne limitons en aucune manière notre responsabilité envers vous si cela est illégal. Cela comprend la responsabilité en cas de décès ou préjudice corporel causé par notre négligence ou la négligence de nos employés, mandataires ou sous-traitants ou par une fraude ou déclaration frauduleuse.

Différentes limitations et exclusions s’appliquent en cas de responsabilité découlant de la fourniture de produits et sont définies dans nos Conditions générales de fourniture, qui vous sont fournies lors de l’achat de produits sur nos Sites.

Nos Sites sont uniquement destinés à un usage domestique et privé. Vous acceptez de ne pas utiliser nos Sites à des fins commerciales ou professionnelles, et nous n’assumons aucune responsabilité envers vous en cas de perte de bénéfices, perte d’activité, interruption d’activité ou perte d’opportunité commerciale.

Dans le cas où un contenu numérique défectueux que nous avons fourni endommage un appareil ou un contenu numérique que vous détenez et où ledit dommage est dû au fait que nous n’avons pas fait preuve de soins et de compétences raisonnables, nous réparons le dommage ou vous versons une indemnisation. Nous ne pouvons toutefois pas être tenus pour responsables en cas de dommage que vous auriez pu éviter en suivant nos conseils et en appliquant une mise à jour fournie gratuitement ou en cas de dommage dû au fait que vous n’avez pas correctement suivi les instructions d’installation ou ne disposez pas de la configuration minimale recommandée.

En cas de manquement de notre part aux présentes conditions, nous sommes tenus pour responsables de toute perte ou dommage que vous subissez et qui est une conséquence prévisible de notre manquement aux présentes conditions ou du fait que nous n’avons pas fait preuve de soins et compétences raisonnables, mais nous ne sommes pas responsables en cas de perte ou de dommage non prévisible. Une perte ou un dommage est prévisible s’il est évident qu’il va se produire ou si, au moment où vous avez accepté les présentes conditions, vous et nous savions qu’il pouvait se produire. 

Territoire

Toutes les informations fournies sur nos Sites s’appliquent au marché britannique. Les informations sont accessibles aux utilisateurs internationaux ; cependant, veuillez noter que certains produits, programmes et services peuvent être indisponibles dans votre pays en raison de contraintes commerciales, techniques ou légales.

Les caractéristiques des motos et des accessoires peuvent varier d’un pays à l’autre. Les caractéristiques illustrées sur nos Sites britanniques concernent uniquement le Royaume-Uni. Veuillez noter que certains pays interdisent l’importation, l’enregistrement et/ou l’utilisation de modèles et d’accessoires non conçus pour être conformes à la législation du pays. Renseignez-vous auprès de votre concessionnaire local pour connaître la disponibilité des modèles, accessoires et vêtements.

Sécurité

Nous ne garantissons pas l’absence de bugs ou de virus sur nos Sites ni leur sécurité.

Vous êtes tenu(e) de configurer votre appareil, vos technologies de l’information et vos programmes et plateformes informatiques pour accéder à nos Sites. Vous devez utiliser votre propre logiciel antivirus.

Vous ne devez pas faire mauvais usage de nos Sites en introduisant sciemment des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou tout autre contenu malveillant ou technologiquement nuisible. Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à nos Sites, au serveur sur lequel nos Sites sont stockés ni à aucun serveur, ordinateur ou base de données connectés à nos Sites. Vous ne devez pas attaquer nos Sites par le biais d’une attaque par déni de service ou déni de service distribué. La violation de cette disposition constitue une infraction pénale en vertu de la loi de 1990 sur le piratage informatique (Computer Misuse Act). Nous signalons toute violation de ce type aux autorités compétentes chargées de l’application de la loi et coopérons avec lesdites autorités en leur divulguant votre identité. En cas de violation de ce type, votre droit d’utilisation de nos Sites cesse immédiatement.

Veuillez noter que les transmissions sur Internet ne sont jamais complètement privées ni sécurisées et que tout message ou information que vous envoyez à l’aide des Sites peut être lu ou intercepté par d’autres personnes, même si un avis particulier indique que la transmission est chiffrée.

Pièces et accessoires

Nous vous recommandons d’utiliser exclusivement les pièces et accessoires de marque Triumph d’origine et de les faire installer exclusivement par un concessionnaire Triumph Motorcycles agréé. Nous ne pouvons être tenus pour responsables des dommages résultant de l’installation de pièces, accessoires ou matériel d’adaptation non approuvés, ou des dommages résultant de l’installation de pièces, accessoires ou matériel d’adaptation approuvés par un personnel non agréé. L’installation de pièces, accessoires ou matériel d’adaptation non approuvés, ou l’installation de pièces, accessoires ou matériel d’adaptation approuvés par un concessionnaire non agréé par Triumph, peut affecter le comportement, la stabilité ou d’autres aspects de la moto et provoquer un accident pouvant entraîner des blessures graves ou la mort. Tout particulièrement, il est extrêmement dangereux de procéder à une installation ou un remplacement de pièces ou accessoires nécessitant le démontage des circuits électriques ou d’alimentation, ou l’ajout de composants à ces circuits.

Résiliation

Dans le cas où nous résilions vos droits à utiliser les Sites :

• Vous devez cesser toute activité autorisée par les présentes conditions, y compris toute utilisation des Sites ;
• Vous devez supprimer ou retirer l’Application de tous les appareils en votre possession, détruire immédiatement toute copie de l’Application dont vous disposez et nous confirmer que vous avez effectué ces opérations.
• Nous pouvons accéder à distance à vos appareils, en retirer l’Application et cesser de vous accorder l’accès aux services disponibles via l’Application.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions d’utilisation, leur objet et leur formation (ainsi que tout litige ou réclamation non contractuels) sont régis par le droit anglais. Vous et nous acceptons que les tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles aient compétence exclusive ; toutefois, si vous résidez en Irlande du Nord, vous pouvez également saisir les tribunaux d’Irlande du Nord, et si vous résidez en Écosse, vous pouvez également saisir les tribunaux d’Écosse.

Mode substitutif de résolution des litiges

Le mode substitutif de résolution des litiges est une procédure dans le cadre de laquelle un organe indépendant considère les faits d’un litige et cherche à le résoudre sans saisir un tribunal. Si vous n’êtes pas satisfait(e) de la façon dont nous avons traité une réclamation, vous pouvez contacter votre agence locale Trading Standards que vous pouvez rechercher sur https://www.tradingstandards.uk/consumers/support-advice. Veuillez également noter que les litiges peuvent être soumis pour résolution en ligne sur la plateforme de Règlement en ligne des litiges de la Commission européenne disponible sur https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.home2.show.